L'ESSENTIEL
INVESTISSEZ DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE TERRITOIRE
UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL DANS LE DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Acteurs majeurs de la production d’énergie verte en France, TOTAL QUADRAN et NEXIA ENERGY ont souhaité proposer aux citoyen·nes de contribuer au financement du projet de parc photovoltaïque de Sarreguemines, situé sur la commune du même nom dans le département de la Moselle.
Le projet, détenu par TOTAL QUADRAN (80%) et NEXIA ENERGY (20%), possède aujourd'hui toutes ses autorisations administratives - à savoir un permis de construire, une offre de raccordement et un tarif d'achat sécurisé. L'installation est aujourd'hui en cours de construction, et produira environ 5 100 MWh par an*. C’est l’équivalent de la consommation électrique annuelle de 2 793 personnes**, soit près de 8% de la consommation totale de la commune de Sarreguemines. Cette production décarbonée d'énergie permettra de préserver l'environnement en évitant le rejet dans l'atmosphère de plus de 311 tonnes de CO2*** chaque année.
Ce projet est lauréat de l’appel d’offres national de la Commission de Régulation de l’Énergie 4.6 (CRE), qui vise à soutenir le développement des énergies renouvelables sur le territoire français en encourageant les projets les plus compétitifs et les plus responsables en matière d'empreinte carbone. En déposant son dossier de candidature, TOTAL QUADRAN et NEXIA ENERGY se sont engagées à mettre en œuvre un financement citoyen sur le projet, dans les conditions définies par le cahier des charges de l’appel d'offres.
photomontage du projet
LA COLLECTE
POURQUOI INVESTIR ?
PLACER UNE PARTIE DE SON ÉPARGNE DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
À travers cette campagne de financement participatif, TOTAL QUADRAN et NEXIA ENERGY souhaitent associer les citoyen·nes à la transition énergétique de nos territoires, en leur proposant de placer une partie de leur épargne directement dans le projet photovoltaïque de Sarreguemines.
En permettant à tout un chacun de participer à ce projet, TOTAL QUADRAN et NEXIA ENERGY entendent redistribuer sur le territoire d’implantation une partie des richesses produites par l’installation photovoltaïque, afin que les habitant·es puissent bénéficier des retombées économiques générées par l’exploitation d'une ressource naturelle commune : le soleil.
C’est l’opportunité pour chaque citoyen·ne de s’informer et de s’investir à son échelle dans le développement des énergies renouvelables, en contribuant collectivement et directement à la réussite de la transition énergétique de notre territoire.
MODALITÉS D'INVESTISSEMENT
UNE CONTRIBUTION CITOYENNE TOTALE DE 450 000 €
Dans le cadre de l'appel d’offres national de la Commission de Régulation de l’Énergie (CRE), le porteur de projet s'engage à ce qu'au moins 10% du montant total de l'investissement du projet - ou CAPEX - soient apportés par les habitant·es du territoire.
Par l'intermédiaire de la SPV CENTRALE SOLAIRE SRG ENERGY, qui détient le projet photovoltaïque de Sarreguemines, TOTAL QUADRAN et NEXIA ENERGY souhaitent aujourd'hui procéder à une émission d’obligations simples auprès des citoyen·nes, pour un montant total de 450 000 €.
UNE BONIFICATION TARIFAIRE POUR ASSURER LA VIABILITÉ FINANCIÈRE DU PROJET
La mise en place d'un tel financement citoyen va permettre au projet d'obtenir une bonification tarifaire de 1 € par MWh produit. Autrement dit, chaque kWh produit par ce projet sera acheté par EDF 0,1 centimes d'euro plus cher que si le porteur de projet avait choisi de ne pas faire de financement participatif.
L'objectif de cette collecte est donc d'octroyer au projet un bonus tarifaire assurant une bonne rentabilité et, de ce fait, la viabilité financière du projet.
photomontage du projet
UNE COLLECTE RÉSERVÉE AUX HABITANT·ES DE 3 DÉPARTEMENTS
Conformément aux dispositions du cahier des charges de la CRE, la collecte est réservée aux habitant·es du département d'implantation du projet et de ses départements limitrophes :
✔ Meurthe-et-Moselle (54)
✔ Moselle (57)
✔ Bas-Rhin (67)
RISQUES & SÛRETÉS
Vous trouverez ci-après le détail de l'ensemble des risques liés au projet, ainsi que les modalités de contrôle qui y sont associées :
RISQUE DE CONSTRUCTION
risque de retard dans la construction, voire de non-achèvement de l'ouvrage
➔ TOTAL QUADRAN possède une expérience solide dans la réalisation de ce type de projets
RISQUES TECHNIQUES ET OPÉRATIONNELS
risque de dysfonctionnement lié à l’utilisation de technologies mal maîtrisées, risque de disponibilité des installations
➔ une technologie mature
➔ des équipements de qualité
RISQUE DE CONTREPARTIE
risque d'un défaut de paiement de la contrepartie sur l'achat de l'électricité
➔ un tarif d'achat de l'électricité sécurisé sur 20 ans par un contrat signé avec EDF
RISQUES JURIDIQUES ET RÉGLEMENTAIRES
risque portant sur les autorisations délivrées à la société, risque sur le foncier
➔ un projet lauréat d'un appel d'offres national
➔ un permis de construire obtenu et purgé de tous recours
LE PROJET
UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE EN COURS DE CONSTRUCTION
REVALORISER UN ANCIEN CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS
Ce projet prévoit l'installation d'un parc photovoltaïque au sol sur la commune de Sarreguemines, dans le département de la Moselle.
Situé sur 6 hectares d'un ancien site de stockage de déchets, le parc sera constitué d'environ 11 360 modules photovoltaïques et disposera d’une puissance totale installée de 4,7 MWc. Le terrain, qui appartient à la communauté d'agglomération de Sarreguemines, lui permettra de bénéficier de retombées économiques importantes pendant 30 ans.
PRODUIRE UNE ÉNERGIE LOCALE ET RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT
Les parcelles retenues pour l'implantation du parc n’entrent pas en compétition avec d’autres usages possibles, et n'abritent pas d’espèces protégées. Les impacts sur la faune et la flore seront dans tous les cas minimisés par la mise en oeuvre de mesures préconisées, notamment le choix de la période de travaux. Les haies existantes seront conservées et un balisage des zones à enjeux écologiques - haies, ripisylve et prairie humide -, situées en dehors de l'emprise du parc, sera effectué afin de les préserver pendant les travaux.
plan d'implantation
UNE MISE EN SERVICE PRÉVUE POUR AOÛT 2021
2017-2018
études environnementales
MAI 2019
obtention du permis de construire
AOÛT 2019
projet lauréat de l'appel d'offres CRE 4.6
MARS 2021
début des travaux de construction
AOÛT 2021
raccordement au réseau
SEPTEMBRE 2021
mise en service prévisionnelle
LE SAVIEZ-VOUS ?
LES APPELS D’OFFRES CRE
FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT ET LA COMPÉTITIVITÉ DES ÉNERGIES RENOUVELABLES EN FRANCE
Afin de nous permettre d’atteindre, d'ici à 2030, l’objectif de produire 32 % de notre consommation d’énergie grâce aux énergies renouvelables, l’État se devait de mettre en œuvre un cadre qui favorise le déploiement de ces énergies et les investissements massifs qui s'y rattachent, tout en garantissant leur compétitivité face aux énergies conventionnelles.
C'est par le biais d'appels d'offres lancés au niveau national que la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE), autorité administrative rattachée au Ministère de la Transition Écologique et Solidaire chargée de mettre en œuvre la politique énergétique de la France, a choisi d'impulser et d'accompagner cette dynamique.
La CRE a mis en place des règles qui visent à favoriser les projets présentant les tarifs les plus compétitifs. Le critère prépondérant de ces appels d’offres correspond donc au tarif d’achat, qui permet d'apprécier la capacité à concurrencer les énergies conventionnelles. La sélection du projet est également conditionnée par son empreinte carbone et par la pertinence environnementale de son terrain d'implantation.
MOBILISER LES CITOYENS POUR LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DE LEURS TERRITOIRES
Dans le cadre de la loi de transition énergétique, l’État indiquait vouloir encourager l’investissement des citoyen·nes et des collectivités sur les projets d’énergies renouvelables qui s'implantent sur leur territoire. En déposant son dossier de candidature, le porteur de projet peut s'engager à ouvrir son projet au financement ou à l’investissement participatif. En échange - et sous réserve du respect des conditions définies par le cahier des charges - la CRE lui accorde une bonification tarifaire du prix d'achat de l'électricité produite par le projet.
L’application du bonus permet au projet d’être encore plus compétitif lors de sa candidature à l’appel d’offres, car le porteur de projet peut alors demander un tarif d’achat de l'électricité encore plus bas. Cette décision peut être décisive dans la sélection du projet, puisque la note de chaque candidat est conditionnée en premier lieu par sa capacité à demander un tarif le plus bas possible.
EN SAVOIR PLUS SUR LES APPELS D'OFFRES CRE
L'ÉNERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE
POURQUOI PRODUIRE DE L'ÉLECTRICITÉ EN LOCAL ?
En France, de par l'hyper-centralisation de la production électrique, nous sommes tenus de transporter l'électricité sur de grandes distances. Par simple effet Joule*, ces transports occasionnent ce que l’on appelle les pertes en ligne. Au total, elles s'élèvent à plus de 11 500 000 000 kWh par an. C’est l’équivalent de 35 % de la consommation d’électricité totale de la ville de Lyon qui sont donc perdus chaque année ! Sur enerfip.fr, les projets s’inscrivent dans une démarche de décentralisation de la production d’électricité, pour qu’elle soit produite en local, au plus près de là où elle est consommée.
*lorsqu’un matériau conducteur est traversé par un courant électrique, il oppose une certaine résistance au courant qui le traverse, ce qui fait augmenter sa température interne. Une partie de l’énergie électrique transportée est alors dissipée sous forme d’énergie thermique ; c'est ce que l'on appelle l'effet Joule. Cet effet est d’ailleurs parfois recherché pour produire de la chaleur - radiateur électrique, chauffe-eau, grille-pain...
Équivalences énergétiques
*productible prévisionnel sur la base des données relevées lors des études
**source : ADEME 2014 - 6 420 KWh/foyer soit 1 826 KWh/habitant·e (hors chauffage et eau chaude)
***source : Eco2mix 2020 – Émission de CO2 par kWh électrique en France | RTE (rte-france.com) à 61 g/CO2 KWh
TOTALENERGIES
Acteur majeur de la production d'énergie verte en France
Pionnier des énergies renouvelables en France, TotalEnergies développe, construit et exploite des moyens de production d’électricité d’origine renouvelable (éolien, photovoltaïque, hydroélectricité et biogaz) avec un fort ancrage en France métropolitaine et en Outre-Mer. Aujourd’hui, TotalEnergies exploite plus de 300 sites de production d’énergies renouvelables totalisant près de 1000 MW qui permettent de produire 2 000 GWh d’électricité renouvelable par an. Cela représente l’équivalent de la consommation annuelle de près d’un million de personnes et une économie de près de 590 000 tonnes d’émissions de CO2 chaque année.
NEXIA-ENERGY
Co-actionnaire du projet de Sarreguemines
Constituée autour d'une équipe complémentaire de professionnels du secteur des énergies renouvelables, Nexia-Energy souhaite accompagner les acteurs désireux de participer à une transformation énergétique d'ampleur. Son offre s'articule autour de deux grands axes :
➔ l'assistance à la maîtrise d'ouvrage ou la maîtrise d'ouvrage déléguée sur tous les projets concernés par les énergies renouvelables
➔ l'investissement ou le co-investissement sur les installations de transition énergétique
Inauguration de la centrale photovoltaïque de Sarreguemines
27/04/2022L'inauguration de la centrale solaire organisée par TotalEnergies a été l'occasion de rappeler que la priorité est à la sobriété des consommations et la sortie des énergies fossiles.
En effet, la transition écologique, c'est aussi mieux gérer ses déchets et en profiter pour produire des énergies renouvelables. Un bel exemple à Sarreguemines, avec la reconversion d'une ancienne décharge d'ordures ménagères et d'une unité de broyage de déchets bruts. Ce site héberge aujourd'hui, notamment, un centre de transfert multiflux, un méthaniseur de biodéchets (la collecte sélective des biodéchets existe sur notre territoire depuis 2007) et un champ photovoltaïque de 8 ha.
Simulatore
Simulazione di investimento
Sarreguemines - Obligation 4,75%/anno su 4 anni
Simulazione - Tasso: 4,75% / anno per 4 ans
Investimento iniziale:
5.000 €
Rimborsi e interessi:
5.950 €
In 4 rate
Data | Interessi* | Capitale | Importo |
09/06/2022 | 237,5 € | 0 € | 237,5 € |
09/06/2023 | 237,5 € | 0 € | 237,5 € |
09/06/2024 | 237,5 € | 0 € | 237,5 € |
09/06/2025 | 237,5 € | 5.000 € | 5.237,5 € |
Totale | 950 € | 5.000 € | 5.950 € |
*Interessi lordi prima delle imposte, tutte le spese incluse (vedi tassazione) Il risultato presentato non costituisce una previsione delle future performance dei tuoi investimenti. Ha solo lo scopo di illustrare i meccanismi del tuo investimento nel corso del periodo di investimento. L'andamento del valore del tuo investimento può discostarsi da quanto visualizzato, sia al rialzo che al ribasso. |