Varennes- Zonne-investering

L'essentiel

Le projet de centrale photovoltaïque au sol de Varennes est situé sur la commune de Varennes-sur-Allier, dans le département de l’Allier (03). Il est porté par le groupe BayWa r.e., acteur de premier plan dans le secteur des énergies renouvelables en France spécialisé dans le développement, la construction et l'exploitation de centrales photovoltaïques et de parcs éoliens.

Créée en 2009, BayWa r.e. France emploie une cinquantaine de personnes réparties sur les sites de Paris, Nantes et Bordeaux, formant une équipe pluridisciplinaire capable de mener à bien des projets éoliens et solaires. Elle possède à ce titre une grande expertise sur les différents métiers du secteur, tels que :

- Le développement de projets

- La construction et la maîtrise d'ouvrage pour son compte et le compte de tiers

- L'exploitation, la maintenance des centrales et le suivi de leur bon fonctionnement

Rompue à ces différents enjeux, la société BayWa r.e. France s'est prêtée à l'exercice des appels d'offres nationaux lancés par la Commission de Régulation de l'Énergie afin de pouvoir poursuivre le développement de son activité dans l'énergie photovoltaïque. C'est dans le cadre de ces appels d'offres que le projet de Varennes a été désigné lauréat, en s'engageant dans son dossier de candidature à mettre en œuvre un financement citoyen sur le projet, dans les conditions définies par le cahier des charges des appels d'offres.

Pourquoi permettre l'investissement uniquement aux citoyens de 7 départements ?

Cette limitation est une exigence des conditions fixées par la Commission de Régulation de l'Énergie. Le financement participatif du projet de Varennes est ainsi ouvert aux seuls habitants des départements suivants : l’Allier, le Puy-de-Dôme, la Loire, le Cher, la Creuse, la Saône-et-Loire et la Nièvre. 

La mise en place d'un tel financement citoyen va permettre au projet d'obtenir une bonification tarifaire de 3€/MWh produit, c'est-à-dire que chaque kWh sera acheté par EDF Obligation d’Achat 0,3 centimes d'euro plus cher que si BayWa r.e. avait choisi de ne pas faire de financement participatif.

Cette bonification offre ainsi une meilleure rentabilité pour le projet et justifie la possibilité de proposer aux citoyens un taux d'intérêt plus attractif.

Objectif de la collecte

Les obligations offertes à la souscription sont émises par la société porteuse du projet, dénommée « Varennes Solaire 2 » qui est détenue à 100 % par le groupe BayWa r.e.

Il est ainsi proposé aux citoyens d'apporter 40 % des fonds propres nécessaires à la construction du projet en acquérant des obligations convertibles en actions, d’une maturité de 4,5 ans.

Afin de répondre aux exigences de l'appel d'offres, cette collecte doit réunir au minimum 20 investisseurs personnes physiques, quel que soit le montant de leur participation. Pour cette raison, l'intégralité de chaque souscription ne sera définitivement validée que lorsque ce nombre minimum de 20 investisseurs sera atteint. 

Une obligation convertible est une obligation qui peut être convertie en actions sous certaines conditions. Dans le cas de cette opération, seul un défaut de paiement de la société de projet pourrait déclencher la conversion des obligations en actions : les investisseurs détiendraient autant d'actions de de la société « Varennes Solaire 2 » que le nombre d'obligations convertibles auxquelles ils ont souscrit leur donne droit. En l'absence de défaut, les investisseurs seront remboursés comme s'ils détenaient des obligations simples, c'est-à-dire avec un taux d'intérêt annuel appliqué sur le capital qu'ils investissent pendant toute la durée des obligations (soit 4,5 ans pour cette opération).  

Les points forts de cette collecte

Ce financement participatif vise donc à vous proposer d'investir sur la construction d'un projet emblématique, moyennant des conditions et des garanties très attractives. En effet, votre investissement d’une durée de 4,5 ans sera rémunéré au taux de 5,5 %.

En termes de garanties, votre investissement bénéficiera de contreparties qui offrent une couverture de votre capital investi, puisqu’en cas de non versement des sommes dues aux personnes ayant investi sur le projet, celles-ci pourront convertir en actions leur capital restant dû afin de devenir actionnaires et donc copropriétaires de la centrale.

Présentation du projet

Le terrain sur lequel va s'implanter la centrale de Varennes est la propriété de la communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire, permettant ainsi de garantir un versement annuel à la collectivité au titre de la location de l'emprise parcellaire. 

Ce terrain, d’une superficie de 14 hectares, est situé au lieu-dit Barnier le Vieux, au Sud-Est du bourg de Varennes sur Allier, au croisement des routes RN 209 et RN 7.

Planning du projet

 

DONNÉES ÉCOLOGIQUES

Avec une puissance de 5 000 kWc, cette centrale solaire photovoltaïque s'avère très importante et va produire plus de 6 000 MWh chaque année, soit l'équivalent de l'ensemble des besoins énergétiques d'environ 1 300 foyers français (source RTE). En outre, comparativement à une centrale de production électrique utilisant du gaz comme combustible, cette centrale permettra d'éviter l'émission de plus de 2 785 tonnes de CO₂ par an dans l'atmosphère (source RTE).

Des mesures de préservation et gestion de l'environnement ont été prises et seront mises en œuvre afin d’améliorer la biodiversité́ du site. Ainsi, l’essentiel des haies présentes sur le site sera conservé et des haies additionnelles seront implantées sur tout le pourtour du site. En outre, la clôture sera adaptée pour permettre le passage de la petite faune tandis que le corridor écologique traversant le site d’Ouest en Est sera préservé et ne sera pas clôturé, permettant ainsi le passage de la grande faune.

Enfin, concernant le cycle de vie des éléments techniques de ces centrales photovoltaïques et notamment des panneaux, il faut savoir que plus de 90 % des matériaux qui les composent sont recyclables. En France, depuis août 2014, la gestion de la fin de vie des panneaux photovoltaïques est une obligation légale. En effet, les fabricants, les importateurs ou les revendeurs sont tenus de reprendre ces panneaux en fin de vie gratuitement. Ils sont également tenus de financer le traitement et la collecte de ces déchets, ce qui entraîne une éco-participation sur chaque nouveau capteur photovoltaïque vendu. Créée en 2007, l'association PV CYCLE organise dans toute l'Europe la récupération, le traitement et le recyclage des modules photovoltaïques en fin de vie. D'ailleurs, Veolia a ouvert début juillet 2018 la première usine de recyclage en France à Rousset dans les Bouches-du-Rhône (13). 

POUR ALLER PLUS LOIN

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la vidéo didactique "On vous éclaire sur l'énergie photovoltaïque" ci-dessous, produite par nos soins :