Aquitanie 2- Zonne-investering

L'ESSENTIEL

INVESTISSEZ DANS 59 CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN TOITUREs AGRICOLES

3 TOITURES PRÊTES À CONSTRUIRE ET 56 EN FIN DE DÉVELOPPEMENT

Situés dans les régions Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Nouvelle Aquitaine, Occitanie et Centre-Val-de-Loire, les 59 projets de centrales photovoltaïques en toiture, d'une puissance totale de 7,9 MWc, sont en cours de développement par PROSOLIA, acteur espagnol reconnu de la filière photovoltaïque depuis près de 20 ans. Ces petites centrales, d’une puissance de quelques centaines de kWc seront implantées en toiture sur des hangars agricoles.

La Société émettrice PROSOLIA GENERATION FRANCE, de droit français, est détenue à 100% par la société PROSOLIA INTERNACIONAL SL, de droit espagnol. Elle souhaite financer, d'une part, pour la moitié des fonds collectés, la totalité des fonds propres des 3 projets lauréats CRE (un dans le Var et deux dans les Deux-Sèvres), prêts à construire d'un total de 1 MWc de puissance, et d'autre part, pour l'autre moitié des fonds collectés, le développement et la construction des 56 autres toitures d'une puissance totale de 6,9 MWc.

Une fois ces démarches terminés, les centrales seront exploitées par la filiale française de PROSOLIA. Si pour les 3 projets lauréats CRE, les autorisations sont acquises, les 56 autres projets font eux déjà l’objet d’une sécurisation foncière par le biais de promesses de bail signées auprès des propriétaires des terrains concernés.

Dans l’optique de poursuivre le développement de ces futurs générateurs en 2021 et d'en réaliser la construction avant fin 2022, PROSOLIA sollicite un financement citoyen lui permettant de mener de front un portefeuille plus conséquent de centrales solaires, ses activités connaissant un développement substantiel, à l’instar de toute la filière. Ces installations produiront chaque année environ 10 000 000 kWh, une production d'électricité verte qui représente l'équivalent de la consommation électrique annuelle de près de 1 440 personnes.

 

LA COLLECTE

POURQUOI INVESTIR ?

PLACER UNE PARTIE DE SON ÉPARGNE DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

A travers cette campagne de financement participatif, PROSOLIA souhaite associer les citoyen·nes à la transition énergétique de leurs territoires, en leur proposant de placer une partie de leur épargne directement dans les projets photovoltaïques.

En permettant à tout un chacun de participer à ces projets, PROSOLIA entend redistribuer sur le territoire une partie des richesses produites par l’installation photovoltaïque, afin que les citoyen·nes puissent bénéficier des retombées économiques générées par l’exploitation d'une ressource naturelle commune : le soleil.

C’est également l’opportunité pour chaque citoyenne et citoyen de s’informer et de s’investir à son échelle dans le développement des énergies renouvelables, en contribuant collectivement et directement à la réussite de la transition énergétique de notre territoire.

La construction de ces projets photovoltaïques, ainsi que leurs raccordements au réseau, nécessite un investissement total de près de 11 278 000 €. Pour 1 000 € investis, vous contribuez donc à la production de plus de 890 kWh par an, soit l'équivalent de près de 13% de la totalité de vos besoins électriques annuels.

^{*consommation d'électricité par habitant·e en France - 6 940 kWh par an (données Banque Mondiale)}

 LE FINANCEMENT CITOYEN, UNE SOLUTION POUR CATALYSER LE DÉVELOPPEMENT DE PROJETS

Pour être en mesure de mener de front le développement de l’ensemble de ses projets, un porteur de projet peut s’appuyer sur des solutions de financement telles que la participation citoyenne.

Par l'intermédiaire de la société-projet Solar Portfolio 11, PROSOLIA GENERATION FRANCE souhaite donc procéder à une émission d’obligations simples auprès des citoyen·nes, pour un montant total de 2 500 000 €. L'objectif de cette collecte est de lui permettre de bénéficier d’une avance de fonds propres pour financer les coûts de développement et de construction du portefeuille détenu par Solar Portfolio 11.

 

MODALITÉS D'INVESTISSEMENT

UNE COLLECTE OUVERTE A L’ENSEMBLE DES CITOYEN·NES !

Tous les investisseurs personnes physiques ou personnes morales ayant un livret Enerfip actif peuvent investir sur cette collecte. Le minimum est de 10€ et il n’y a pas de maximum par investisseur, dans la limite des montants de la collecte.

Cette collecte ne connait pas de restrictions territoriales contrairement à l’immense majorité des collectes proposées aujourd’hui. Cette latitude, qui tient au fait que ces projets sont majoritairement de puissance modeste (quelques centaines de kWc) et ne sont ainsi pas concernés par les exigences de la Commission de Régulation de l’Energie. Cela permet d'offrir une campagne de financement participatif ouverte à tous.

RISQUES & SÛRETÉS

Pour cet investissement, Enerfip a mis en place des sûretés, négociées avec le porteur de projet pour garantir la meilleure protection possible des investisseur·es et réduire les risques identifiés :

✔ un rang sénior pour les obligations

Ces obligations auront un rang sénior vis à vis de toutes autres dettes portées par la société émettrice.

✔ une garantie maison-mère

Il s'agit d'un engagement contractuel dans lequel la maison-mère d’une société-émettrice - ici, PROSOLIA INTERNACIONAL SL - s’engage à se substituer à cette même société - ici, PROSOLIA GENERATION FRANCE - si celle-ci n’honore pas ses remboursements à l'échéance définie.

La répartition de projets sur un large territoire pemet de bénéficier d'une ventilation susbtantielle des risques d'exploitation tels que les évènements climatiques, la casse ou encore le vol.

Vous trouverez ci-après le détail de l'ensemble des risques liés au projet, ainsi que les modalités de contrôle qui y sont associées : 

➔ risque de construction risque de retard dans la construction, voire de non-achèvement de l'ouvrage	✔ PROSOLIA possède une expérience solide dans la réalisation de ce type de projets
➔ risques techniques, opérationnels et de performance risque de dysfonctionnement lié à l’utilisation de technologies mal maîtrisées, risque de disponibilité des installations	✔ technologie mature ✔ équipements de qualité
➔ risque de contrepartie risque d'un défaut de paiement de la contrepartie sur l'achat de l'électricité	✔ contrat d'achat sur 20 ans bientôt signé pour les projets CRE
➔ risques juridiques et réglementaires risque portant sur les autorisations délivrées à la société, risque sur le foncier	✔ 3 projets prêts à construire lauréats d'un appel d'offres CRE ✔ de nombreux permis de construire déjà obtenus et purgés de tout recours
➔ risque de refinancement risque de non-obtention du refinancement de la dette bancaire senior et de la dette junior	✔ une expérience solide dans la contractualisation de dettes bancaires senior ✔ une expérience solide dans la contractualisation de dettes mezzanines junior ✔ une garantie à première demande consentie par la maison mère

 

LES PROJETS

DES CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES DANS LES RÉGIONS LES PLUS ENSOLEILLÉES DE LA FRANCE

PRODUIRE UNE ÉNERGIE RENOUVELABLE ET LOCALE

 

Le tableau ci-dessous détaille les différents projets par région :  

➔ Région Nouvelle-Aquitaine départements : 16, 17, 24, 33, 47, 79, 86	✔ nombre de projets : 15 ✔ puissance installée : 2 650 kWc ✔ production : 3 146 400 kWh
➔ Région Occitanie départements : 09, 11, 12, 30, 32, 65, 66, 81, 82	✔ nombre de projets : 26 ✔ puissance installée : 3 100 kWc ✔ production : 4 610 700 kWh
➔ Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur départements : 04, 13, 84	✔ nombre de projets : 3 ✔ puissance installée : 450 kWc ✔ production : 660 500 kWh
➔ Région Auvergne-Rhône-Alpes départements : 63	✔ nombre de projets : 12 ✔ puissance installée : 1 400 kWc ✔ production : 1 610 700 kWh
➔ Région Centre-Val-de-Loire départements : 37, 45	✔ nombre de projets : 2 ✔ puissance installée : 200 kWc ✔ production : 226 000 kWh
➔ Région Pays de la Loire départements : 85	✔ nombre de projets : 1 ✔ puissance installée : 100 kWc ✔ production : 122 000 kWh

 Les installations permettront une production totale estimée à environ 10 000 000 kWh* d'électricité par an. Grâce à la mise en place d’un moyen local de production d’énergie renouvelable, c'est chaque année l’équivalent de la consommation électrique de près de 1 440 personnes** qui sera produit. Cette production décarbonée d'énergie - par opposition aux ressources fossiles - permettra de préserver l'environnement en évitant le rejet dans l'atmosphère de plus de 9 860 tonnes de CO₂*** chaque année.

Outre les bénéfices environnementaux liés au développement d’une énergie exempte d’émissions polluantes, ce projet, conçu dans une démarche de développement et d’aménagement durable du territoire, aura également un impact positif sur le milieu humain puisqu’il contribuera à la création d’emplois directs et indirects au niveau local.

_{*productible prévisionnel sur la base des données relevées lors des études
**consommation d'électricité par habitant·e en France - 6 940 kWh par an (données Banque Mondiale)
***émissions de CO2 pour une centrale à charbon - 0,986 tonnes/MWh (données RTE)}

 
DES MISES EN SERVICE PRÉVUES POUR 2021 ET 2022

Les 3 projets agréés par la Commission de régulation de l'énergie sont aujourd'hui au stade prêts à construire, et possèdent donc toutes les autorisations administratives - permis de construire purgé de tout recours, offre de raccordement et tarif d'achat sécurisé sur 20 ans.

Les travaux de construction débuteront en 2021, et les mises en service se feront courant 2021. Les 56 autres projets seront mis en service ultérieurement jusqu’en 2022. La construction sera coordonnée par PROSOLIA FRANCE, qui sera également en charge de l'exploitation et de la maintenance.

 

LE SAVIEZ-VOUS ? 

L'ÉNERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE

POURQUOI PRODUIRE DE L'ÉLECTRICITÉ EN LOCAL ?

En France, de par l'hyper-centralisation de la production électrique, nous sommes tenus de transporter l'électricité sur de grandes distances. Par simple effet Joule*, ces transports occasionnent ce que l’on appelle les pertes en ligne. Au total, elles s'élèvent à plus de 11 500 000 000 kWh par an. C’est l’équivalent de 35% de la consommation d’électricité totale de la ville de Lyon qui sont donc perdus chaque année ! Sur enerfip.fr, les projets s’inscrivent dans une démarche de décentralisation de la production d’électricité, pour qu’elle soit produite en local, au plus près de là où elle est consommée. 

^{*lorsqu’un matériau conducteur est traversé par un courant électrique, il oppose une certaine résistance au courant qui le traverse, ce qui fait augmenter sa température interne. Une partie de l’énergie électrique transportée est alors dissipée sous forme d’énergie thermique ; c'est ce que l'on appelle l'effet Joule. Cet effet est d’ailleurs parfois recherché pour produire de la chaleur - radiateur électrique, chauffe-eau, grille-pain...}

QUE FAIRE DES PANNEAUX SOLAIRES EN FIN DE VIE ?

La durée de vie d'un parc photovoltaïque est supérieure à 30 ans. Contrairement aux idées reçues, environ 96%* des matériaux composant les panneaux photovoltaïques sont recyclables et réintègrent le circuit des composants photovoltaïques.

En France, depuis août 2014, la gestion de la fin de vie des panneaux photovoltaïques est une obligation légale. Fabricants, importateurs et revendeurs sont tenus de reprendre gratuitement ces panneaux en fin de vie. Ils sont également tenus de financer le traitement et la collecte de ces déchets, par le biais d’une éco-participation sur chaque nouveau capteur photovoltaïque vendu.   

Créée en 2007, l'association PV CYCLE organise dans toute l'Europe la récupération, le traitement et le recyclage des modules photovoltaïques en fin de vie. Début juillet 2018, s’est également ouverte la première usine de recyclage en France à Rousset, dans les Bouches-du-Rhône.    

^{*pour les panneaux photovoltaïques en silicium (source PVCYCLE)}